404
Présentation de la marque 404
Déposée le 4 octobre 1996 par FAIROUZE Smaïn et MAZOUZ Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 404 est expirée depuis le 4 octobre 2006.
FAIROUZE Smaïn a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279332 - Publication au BOPI 1999-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45